Appels à projets ouverts
Appel à projets : Dispositif de soutien PME - Écosystèmes des véhicules lourds électriques 2024
Date limite de candidature
19/08/2024
Pour quel projet ?
Doté de 20 millions d'€, ce dispositif vise à soutenir le déploiement de la mobilité électrique pour les véhicules lourds 100 % électriques à batterie de catégories N2 et N3 dont le PTAC est supérieur à 7,5 tonnes (à l’exception des bennes à ordures) dans les domaines du transport routier de marchandises.
Conditions pour candidater :
Ce dispositif s’adresse aux PME, en accord avec la typologie de projets attendus définis au cahier des charges. Les aides sont attribuées aux entités, publiques ou privées, réalisant et supportant les coûts des investissements ouvrant droit à subvention, c’est-à-dire en matière de véhicules, aux acquéreurs / locataires de longue durée / commanditaires des opérations de rétrofit électrique dont l’activité est le transport de marchandises.
19/08/2024
Appels à projets clos
Appel à Manifestation d'Intérêt : Logistique 4.0
Date limite de candidature
14/03/2024
Pour quel projet ?
Cet AMI est piloté par l'ADEME. Il a pour objectif l'identification des principaux enjeux et besoins des acteurs de la filière logistique, notamment dans le cadre de la préparation de la relance de l'appel à projets Logistique 4.0 (orienté par des enjeux de transition écologique, cohésion des territoires, de compétitivité économique, de souveraineté et de résilience).
Plus précisément, cet AMI vise à :
- Contribuer au cahier des charges de l’AAP LOGISTIQUE 4.0 2024 : en cernant les attentes et les besoins de la filière, les contributions obtenues orienteront les réflexions portées par les services des Ministères et par l’ADEME ;
- Recenser et accompagner certains projets pouvant répondre à ce futur AAP, et consolider l’émergence de consortiums.
Plus précisément, cet AMI vise à :
- Contribuer au cahier des charges de l’AAP LOGISTIQUE 4.0 2024 : en cernant les attentes et les besoins de la filière, les contributions obtenues orienteront les réflexions portées par les services des Ministères et par l’ADEME ;
- Recenser et accompagner certains projets pouvant répondre à ce futur AAP, et consolider l’émergence de consortiums.
Conditions pour candidater :
Le présent AMI est ouvert aux acteurs suivants :
- Entreprises possédant au moins un établissement ou une succursale en France, éligibles aux aides d’État et ne faisant pas l’objet d’une procédure collective en cours.
- Établissements publics ou acteurs de la recherche pour leur expertise sur les sujets d’innovation et d’expérimentation ou en qualité d’opérateurs de transport.
- Territoires, en lien avec les besoins d’innovation et d’expérimentation.
- Entreprises possédant au moins un établissement ou une succursale en France, éligibles aux aides d’État et ne faisant pas l’objet d’une procédure collective en cours.
- Établissements publics ou acteurs de la recherche pour leur expertise sur les sujets d’innovation et d’expérimentation ou en qualité d’opérateurs de transport.
- Territoires, en lien avec les besoins d’innovation et d’expérimentation.
14/03/2024
Appel à projets TEES Transitions Ecologiques Economiques et Sociales
Date limite de candidature
13/03/2024
Pour quel projet ?
Piloté par l'ADEME, et spécifiquement dédié aux Sciences Humaines et Sociales, cet APR est composé de 4 axes :
- L'axe 1 renvoie à l’organisation des politiques et actions de transition : leur programmation, les ressources sur lesquelles elles reposent, la planification, la décision et le pilotage des collectifs, ouvrant à la fois à l'étude des processus et des acteurs qui contribuent à les mettre en œuvre ;
- L'axe 2 porte plus sur les outils, instruments et savoirs mobilisés pour agir, coordonner, évaluer la mise en œuvre de la TE (Transition écologique) ;
- L'axe 3 traite des dynamiques de mobilisation, intégrant les problématiques de renouvellement des formes institutionnelles, politiques, participatives, contestataires ;
- L'axe 4 interroge la généralisation des objectifs de transition et leurs effets structurels (socioéconomiques, institutionnels et politiques, etc.).
- L'axe 1 renvoie à l’organisation des politiques et actions de transition : leur programmation, les ressources sur lesquelles elles reposent, la planification, la décision et le pilotage des collectifs, ouvrant à la fois à l'étude des processus et des acteurs qui contribuent à les mettre en œuvre ;
- L'axe 2 porte plus sur les outils, instruments et savoirs mobilisés pour agir, coordonner, évaluer la mise en œuvre de la TE (Transition écologique) ;
- L'axe 3 traite des dynamiques de mobilisation, intégrant les problématiques de renouvellement des formes institutionnelles, politiques, participatives, contestataires ;
- L'axe 4 interroge la généralisation des objectifs de transition et leurs effets structurels (socioéconomiques, institutionnels et politiques, etc.).
Conditions pour candidater :
Cet APR se déroule en deux phases et s'adresse aux organismes publics ou privés de recherche qui couvreront un ou plusieurs de ses axes.
Le montant indicatif des aides est de 50 000 à 200 000 euros.
Le montant indicatif des aides est de 50 000 à 200 000 euros.
14/03/2024
Appel à Projets Entrepôts - 2ᵉ édition
Date limite de candidature
15/12/2023
Pour quel projet ?
- mieux appréhender la pertinence, l’intérêt économique, environnemental et social des nouveaux modèles d'entrepôts et de leurs usages
- financer des projets portant sur des études appliquées à un projet d’entrepôt spécifique ou sur une analyse méso à l’échelle d’un aménagement ou d’un territoire.
- toutes les tendances actuelles pour des entrepôts sont concernées
- financer des projets portant sur des études appliquées à un projet d’entrepôt spécifique ou sur une analyse méso à l’échelle d’un aménagement ou d’un territoire.
- toutes les tendances actuelles pour des entrepôts sont concernées
Conditions pour candidater :
- toute entité publique ou privée française, exerçant une activité économique ou non, de préférence organisée en consortiums d’acteurs de parties prenantes (exploitants, foncières, collectivités, etc.)
- pas de financement de travaux de R&D, ni d’études répondant à une contrainte réglementaire
- pas de financement de travaux de R&D, ni d’études répondant à une contrainte réglementaire
15/12/2023
Appels à projets Innovants Déméter
Date limite de candidature
14/11/2023
Pour quel projet ?
Appel à projet innovant en lien avec la Supply Chain durable nécessitant un retour d’expérience opérationnelle ou une contribution organisationnelle.
Les lauréats bénéficieront d’un terrain d’expérimentation pour tester grandeur nature leurs projets au sein des entreprises membres de Demeter pendant un an
Les lauréats bénéficieront d’un terrain d’expérimentation pour tester grandeur nature leurs projets au sein des entreprises membres de Demeter pendant un an
Conditions pour candidater :
Ouvert à toutes les entreprises, startups ou collectivités.
14/11/2023
Appel à candidatures 2023 du programme "Propulse" de l'Agence de l'Innovation pour les Transports
Date limite de candidature
13/10/2023
Pour quel projet ?
- accélérer les innovations liés aux transports de personnes et marchandises.
- besoin d'accompagnement par le ministère pour : levée de verrous réglementaires, soutien juridique, mise en relation avec des experts, recherche de lieux d’expérimentations, aide à la recherche de financements.
- besoin d'accompagnement par le ministère pour : levée de verrous réglementaires, soutien juridique, mise en relation avec des experts, recherche de lieux d’expérimentations, aide à la recherche de financements.
Conditions pour candidater :
- ouvert à tous (start-ups, entreprises, associations) ceux qui développent des projets et démarches innovants
- trois thématiques pour 2023 :
* Transports durables
* Multimodalité et intermodalité
* Partage de données
- trois thématiques pour 2023 :
* Transports durables
* Multimodalité et intermodalité
* Partage de données
13/10/2023
Appel à projets : Ecosystème des véhicules lourds électriques 2023
Date limite de candidature
29/09/2023
Pour quel projet ?
Soutien financier au déploiement de la mobilité électrique doté de 60M€ pour :
- l'acquisition de véhicules lourds 100 % électriques à batteries, de catégories N2 et N3 dont le PTAC est supérieur à 4,5 tonnes (à l’exception des bennes à ordures) et les autocars (catégories M2 et M3). Aide de 75 à 150 k€ par véhicule, selon leur PTAC
- l'installation d'infrastructures de recharge électrique associées à ces véhicules. Aide au maximum de 60% des couts éligibles
- l'acquisition de véhicules lourds 100 % électriques à batteries, de catégories N2 et N3 dont le PTAC est supérieur à 4,5 tonnes (à l’exception des bennes à ordures) et les autocars (catégories M2 et M3). Aide de 75 à 150 k€ par véhicule, selon leur PTAC
- l'installation d'infrastructures de recharge électrique associées à ces véhicules. Aide au maximum de 60% des couts éligibles
Conditions pour candidater :
- tous types d'entités (entreprises, collectivités...)
- véhicules achetés (fonds-propres ou crédit-bail) ou en location longue durée
- véhicules neufs ou rétrofités
- aide maximale de 10M€ par entreprise
- véhicules achetés (fonds-propres ou crédit-bail) ou en location longue durée
- véhicules neufs ou rétrofités
- aide maximale de 10M€ par entreprise
29/09/2023
Appel à projets : Ecosystèmes territoriaux hydrogène - EcosysH2
Date limite de candidature
29/09/2023
Pour quel projet ?
Doté de 175M€ , l'AAP soutient le déploiement d’infrastructures de production, de distribution et d’usages d’hydrogène renouvelable ou bas carbone.
Le transport est expressément cité :
- extension d'éco-systèmes hydrogène existants avec de nouveaux usages transport
- acquisition ou location d’équipements (véhicules, navires, engins) nécessitant l’utilisation de l’hydrogène pour le transport ou la manutention de marchandises.
Le transport est expressément cité :
- extension d'éco-systèmes hydrogène existants avec de nouveaux usages transport
- acquisition ou location d’équipements (véhicules, navires, engins) nécessitant l’utilisation de l’hydrogène pour le transport ou la manutention de marchandises.
Conditions pour candidater :
- tous types d'entités : les consortiums (producteurs / usagers) sont encouragés
- dépenses éligibles : infrastructures et usages
- sélection notamment sur le ratio €public/tCO2 évitées
- projets non matures : possibilité d'un accompagnement sur des études d’opportunité et de faisabilité
- dépenses éligibles : infrastructures et usages
- sélection notamment sur le ratio €public/tCO2 évitées
- projets non matures : possibilité d'un accompagnement sur des études d’opportunité et de faisabilité
29/09/2023
Appel à projets : Concours d'innovation - i-Nov
Date limite de candidature
27/09/2023
Pour quel projet ?
Un des 4 axes de ce concours généraliste est dédié à « Transports, mobilités, villes et bâtiments durables » et inclut le transport de marchandises et la logistique
Conditions pour candidater :
• Projets mono-partenaires portés par une start-up ou PME
• Projets de recherche, développement et/ou innovation
• Des coûts totaux entre 1 M€ et 5 M€
• Une aide jusqu'à 45% du montant du projet
• Projets de recherche, développement et/ou innovation
• Des coûts totaux entre 1 M€ et 5 M€
• Une aide jusqu'à 45% du montant du projet
27/09/2023
Appel à programmes CEE 2023 : axe sobriété logistique et mobilités en ZFE
Date limite de candidature
25/09/2023
Pour quel projet ?
L'axe intitulé " sobriété énergétique de la #logistique et des mobilités en lien avec les zones à faibles émissions (ZFE)" de cet appel comprend 2 thèmes spécifiquement marchandises
- optimisation des flux de marchandises, de développement des circuits courts, de logistique inverse
- accompagnement au développement de hubs logistiques (hubs mobiles, micro-hubs, entrepôts distribués, etc.) au plus près des bassins de consommation, notamment ceux permettant de rénover/réhabiliter/densifier l’existant tout en réduisant l'impact de la logistique en ZFE
- optimisation des flux de marchandises, de développement des circuits courts, de logistique inverse
- accompagnement au développement de hubs logistiques (hubs mobiles, micro-hubs, entrepôts distribués, etc.) au plus près des bassins de consommation, notamment ceux permettant de rénover/réhabiliter/densifier l’existant tout en réduisant l'impact de la logistique en ZFE
Conditions pour candidater :
Les programmes doivent :
- générer des économies d'énergie
- porter sur des solutions nouvelles
- comprendre des actions sans lien de nature commerciale avec les porteurs, financeurs ou partenaires
- générer des économies d'énergie
- porter sur des solutions nouvelles
- comprendre des actions sans lien de nature commerciale avec les porteurs, financeurs ou partenaires
25/09/2023
Appel à projets : Interface Plate-Forme d'Échange de Données Environnementales Transport (PFE-DET)
Date limite de candidature
18/09/2023
Pour quel projet ?
- Sélectionner des éditeurs de logiciels calculant les émissions de GES pour le transport de marchandises
- Développer une interface entre eux et la plate-forme PFE-DET gérée par l'ADEME
- Récupérer automatiquement les informations des prestataires et les transmettre aux clients
- Développer une interface entre eux et la plate-forme PFE-DET gérée par l'ADEME
- Récupérer automatiquement les informations des prestataires et les transmettre aux clients
Conditions pour candidater :
Appel destiné à :
- éditeurs de logiciels pour les transports de marchandises
- avoir un module de calcul de l’information GES
- prévoir de le mettre en conformité avec la norme ISO 14083:2023
- éditeurs de logiciels pour les transports de marchandises
- avoir un module de calcul de l’information GES
- prévoir de le mettre en conformité avec la norme ISO 14083:2023
18/09/2023
Appel à projets : Logistique bas carbone en Provence-Alpes-Côte d’Azur
Date limite de candidature
22 aout 2023
Pour quel projet ?
Soutien à l’émergence et l’expérimentation de solutions en faveur d’une logistique bas carbone. l'AAP accompagnera la mise en œuvre du Plan Régional de la Logistique à 2030 et s’inscrit dans la démarche prospective de l’ADEME articulée en 4 scénarios de Transition(s) à 2050.
Conditions pour candidater :
En Provence-Alpes-Côte d'Azur :
- les entreprises de toute taille, ainsi que leurs groupements ou associations d’entreprises, les auto-entrepreneurs, commerçants, artisans, SCOP
- les fédérations professionnelles et chambres consulaires
- les opérateurs, transporteurs, logisticiens, gestionnaires d’infrastructures, aménageurs, promoteurs
- les collectivités territoriales, EPCI et autres établissements publics
- les associations, dont associations de zones
- les entreprises de toute taille, ainsi que leurs groupements ou associations d’entreprises, les auto-entrepreneurs, commerçants, artisans, SCOP
- les fédérations professionnelles et chambres consulaires
- les opérateurs, transporteurs, logisticiens, gestionnaires d’infrastructures, aménageurs, promoteurs
- les collectivités territoriales, EPCI et autres établissements publics
- les associations, dont associations de zones
22/08/2023
Appel à projets : Logistique urbaine fluviale Axe Seine
Date limite de candidature
2 juin 2023 à 17h00
Pour quel projet ?
Les quais amodiables :
• sur le territoire de la Métropole du Grand Paris : Port de Charenton / Port Lucien Lefranc Nord / Port Lucien Lefranc Sud
• sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie : Quai Saint-Gervais / Quai Guillaume le Conquérant
• sur le territoire du Havre Seine Métropole : Quai Jean Reinhart
• sur le territoire de la Métropole du Grand Paris : Port de Charenton / Port Lucien Lefranc Nord / Port Lucien Lefranc Sud
• sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie : Quai Saint-Gervais / Quai Guillaume le Conquérant
• sur le territoire du Havre Seine Métropole : Quai Jean Reinhart
Conditions pour candidater :
• Faire émerger des projets vertueux et durables utilisant majoritairement du transport fluvial dans leurs schémas logistiques amont et aval.
• Décarboner l’ensemble de la chaine logistique en développant la part modale du fluvial à l’échelle de l’Axe Seine et du réseau navigable.
• Offrir aux métropolitains un nouveau service de logistique répondant aux attentes environnementales de réduction des émissions de gaz à effet de serre (ZFE-m actuelle ou en projet) et de décongestion des zones denses.
• Décarboner l’ensemble de la chaine logistique en développant la part modale du fluvial à l’échelle de l’Axe Seine et du réseau navigable.
• Offrir aux métropolitains un nouveau service de logistique répondant aux attentes environnementales de réduction des émissions de gaz à effet de serre (ZFE-m actuelle ou en projet) et de décongestion des zones denses.
02/06/2023
Appel à candidatures : Programme French Tech 2030
Date limite de candidature
8 mai 2023 à 23 h 59 (heure de Paris)
Pour quel projet ?
Ce nouveau programme a pour objectif d’identifier 100 acteurs émergents, qui bénéficieront d’un accompagnement destiné à accélérer le déploiement de leurs projets ou augmenter leur dimensionnement. Les entreprises sélectionnées auront accès à un accompagnement sur les sujets nécessitant la mobilisation de leviers extra-financiers (par exemple achat public et privé, export, propriété intellectuelle, enjeux réglementaires, douaniers, autorisations administratives, visibilité, délégations internationales).
Conditions pour candidater :
Start-up ou entreprise innovante développant des innovations de rupture.
08/05/2023
Appel à Expérimenter, pour la logistique urbaine, dans le quartier "Paris Rive Gauche »
Date limite de candidature
15 octobre 2022
Pour quel projet ?
Toute personne morale souhaitant expérimenter une solution innovante qui apporte une réponse aux enjeux de la ville durable.
Conditions pour candidater :
- Les solutions doivent répondre aux grands enjeux contemporains et accompagner la transformation des modes de vie.
- Quelle que soit leur thématique, les projets seront sélectionnés selon leur utilité et leur cohérence en matière de développement durable, de sobriété, de résilience et d’apport à la qualité de vie des parisien·nes.
- Quelle que soit leur thématique, les projets seront sélectionnés selon leur utilité et leur cohérence en matière de développement durable, de sobriété, de résilience et d’apport à la qualité de vie des parisien·nes.
15/10/2022
Appel à projets : « Agir sur les conditions de travail dans la filière logistique »
Date limite de candidature
30 septembre 2022
Pour quel projet ?
PME, collectif d'entreprises ou branche professionnelle
Conditions pour candidater :
Soutenir des actions ambitieuses et innovantes visant
- La prévention des risques professionnels
- La situation particulière des salariés intérimaires
- La transformation ou l’aménagement d’espaces de travail
- L’intégration et les parcours professionnels des salariés
- L’organisation du travail et la coopération entre partenaires de la chaîne logistique.
- La prévention des risques professionnels
- La situation particulière des salariés intérimaires
- La transformation ou l’aménagement d’espaces de travail
- L’intégration et les parcours professionnels des salariés
- L’organisation du travail et la coopération entre partenaires de la chaîne logistique.
30/09/2022